Terrorisme islamiste : un danger polymorphePublié le vendredi 19 avril 2024|attentatcaucasedaeshDarmaninEI-Kkhorassanmenacemoscouqaïdatchétchèneterroriste
Pourquoi le Tribunal de l'Union européenne a jugé la marque « Pablo Escobar » contraire à l'ordre publicPublié le jeudi 18 avril 2024|bonnes moeursEUIPOmarqueNarcosordre publicPablo EscobarTUEUE
Quasi sans fautes pour le décret sur l’agrivoltaïsmePublié le jeudi 18 avril 2024|Agricultureagrivoltaïquedécreténergiephotovoltaïque
Encore quelques jours pour participer à la collecte nationale de livres pour les prisonsPublié le jeudi 18 avril 2024|BarreaubibliothèquesChartresCNBcollectedétentionessaislivresNÎmesPoitiersprisons
Pour créer sereinement un projet fiable d’intelligence artificielle en santé, il faut anticiper l’entrée en vigueur de l’IA ActPublié le mercredi 17 avril 2024|AndrieuxAstierAvocatscentralisercyberdataHaasIA actnormesporteur de projetSanté
Au parquet de Paris, l’accès à la fouille par les avocats facilité depuis début avrilPublié le mercredi 17 avril 2024|fouilleIDFïle-de-Franceparquet de Parissection P12
Des familles de victimes de féminicides attaquent l’État pour déclencher une prise de consciencePublié le mercredi 17 avril 2024|féminicidesresponsabilité de l'Etatviolences conjugales
Le rôle régulateur des partenaires sociaux : le cas de France TravailPublié le mardi 16 avril 2024|branchecollectiveConventionFranceministère travailnégociationpartenairesprofessionnellesociauxSyndicatTravailtripartisme
DÉCRYPTAGE. Condamnation de la Suisse pour inaction climatique : la montagne accouchera-t-elle d’une souris ?Publié le mardi 16 avril 2024|association AînéesCEDHcondamnationConventionetatsinaction climatiqueréchauffement climatiqueSuisse
Le CNB et Public Sénat s’associent pour un éclairage juridique des enjeux du scrutin des élections européennesPublié le mardi 16 avril 2024|CNBConseil européencybercriminalitéélectionsIVGPublic Sénatscrutin
Fusion de Saint-Denis et Pierrefitte : une association s’oppose au projetPublié le mardi 16 avril 2024|communesAssociationChristian BoutinFusionPierrefitteSaint-Denis
Règlement européen des dispositifs médicaux : mai 2024, nouvelle étape d'une période transitoire prolongéePublié le lundi 15 avril 2024|AcadémiechirurgiedispositifeuropéenidentifiantmédecinemédicalnotifiéorganismepharmacierèglementSNITEMunique
