Tous nos articles - intellectuelle - MyJSS

JO : protéger l'institution, valoriser la performance et les qualités du sportif

Publié le mercredi 8 mai 2024|auteur Business Castéra CIO COJO Droit Estanguet image intellectuelle JO Marseille monétisation Oudéa partenaire propriété Sport

Le droit et le métavers : panorama de la notion et enjeux juridiques relatifs à l’opportunité de mettre en œuvre une législation

Publié le mercredi 20 juillet 2022|avatar cyberespace intellectuelle INternet Juridique législation marque métavers NFT propriété résponsabilité virtuelle web

Le statut juridique de la bande originale

Publié le vendredi 24 juin 2022|audio auteur bande Cinéma compositeur Droit intellectuelle musique originale producteur propriété visuelle

Quelle réponse pénale pour les fraudes en matière artistique ? Pour une proposition de réforme de la loi Bardoux

Publié le jeudi 9 juin 2022|Art artistique Bardoux faux fraude intellectuelle loi pénale propriété

Les usages dérivés de Disney : entre licences traditionnelles et utilisations non autorisées

Publié le jeudi 30 décembre 2021|Art contrefaçon Disney divertissement intellectuelle licence merchandising propriété usage

« Nous sommes les garants de l’éthique et de la compliance » - Entretien avec Philippe Coen, vice-président directeur juridique & affaires publiques auprès de The Walt Disney Company en Europe

Publié le mardi 28 décembre 2021|compliance Avocat Coen Disney DJ Droit éthique intellectuelle Juridique juriste marque propriété Respect Zone USA

Influenceurs : quel cadre légal ?

Publié le mercredi 22 décembre 2021|TikTok réseaux sociaux CEIPI Facebook influence influenceurs Instagram intellectuelle mannequin propriété Réseau réseaux sociaux TikTok

Institut national de la propriété industrielle - Palmarès 2017 des déposants de brevets en France

Publié le jeudi 26 avril 2018|Brevet Innovation INPI intellectuelle PI propriété Recherche

Hautes études appliquées du droit - Création du marché unique du numérique en Europe

Publié le jeudi 22 juin 2017|auteur Europe HEAD intellectuelle marché numérique PI propriété

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