Tous nos articles - étrangér - MyJSS

L'exploitation d'êtres humains s'aggrave en France, mais les chiffres officiels restent loin « de ce qui se passe réellement sur le terrain »

Publié le vendredi 22 novembre 2024|esclavage étrangér être exploitation homme humain Miprof passeur Réseau traité travailleur

Restitution de restes humains : la loi de décembre 2023, « une porte qui s'ouvre vers une nouvelle coopération culturelle »

Publié le dimanche 18 février 2024|Art branly chirac conservateur Culture étrangér loi maori momie Patrimoine pillages restes humains restitution tête

Le rapprochement justice-santé, la clé pour une meilleure inclusion des mineurs d’origine étrangère ?

Publié le vendredi 8 juillet 2022|Barreau enfant étrangér Justice Paris réfugié Santé Sécurité sociale Vietnam

« Quand une entreprise s’installe aux USA, elle doit accepter de remettre en cause toutes ses habitudes » - Entretien avec Laurence Ruiz, expert-comptable spécialisée dans la croissance des entreprises aux États-Unis

Publié le lundi 27 juin 2022|Entreprise Etats-UNis étrangér Expert-comptable filiale implantation New-York

Les catastrophes industrielles à l’étranger et leur incidence en France et en Europe

Publié le lundi 28 septembre 2020|catastrophe étrangér Europe France incidence industrie industrielle risque

Enquêtes miroirs : « Il n’est pas souhaitable de rester passif en cas d’accident à l’étranger »

Publié le lundi 7 septembre 2020|Accidents autorités d enquête étrangér législateur miroir parquet pénale procédure

L’intervention du magistrat de liaison dans la prise en charge des victimes d’accident collectif

Publié le lundi 25 novembre 2019|Accidents collectifs DIAV enquête étrangér Magistrat MEAE procès victime

La « branch tax » française de l’article 115 quinquies du CGI n’est pas conforme au principe de liberté d’établissement

Publié le vendredi 4 octobre 2019|article?115?quinquies branch tax »étrangér impôt Masquart retenue Société succursale

Le renforcement des sanctions applicables aux investissements étrangers en France à l’aune de la loi PACTE

Publié le dimanche 12 mai 2019|étrangér France investissement PACTE

Le statut fiscal des comédiens étrangers égéries de marques au regard des règles fiscales françaises

Publié le jeudi 3 mai 2018|acteur Cinéma comédien étrangér Fiscalité publicité tournage

Les implications sociales et fiscales du tournage en France d’un comédien étranger

Publié le mercredi 2 mai 2018|acteur Cinéma comédien Dotseva étrangér fiilm Fiscalité Gorce Sociale tournage

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