L'Assemblée nationale veut mettre un coup d'arrêt à la disparition progressive des terres agricolesPublié le mercredi 12 mars 2025|cessionagricoleexploitationfermepréemptionSAFERspéculationTerreVentecession
L'exploitation d'êtres humains s'aggrave en France, mais les chiffres officiels restent loin « de ce qui se passe réellement sur le terrain »Publié le vendredi 22 novembre 2024|esclavageétrangérêtreexploitationhommehumainMiprofpasseurRéseautraitétravailleur
Plateaux continentaux : comment les États avancent leurs pions pour étendre leur domaine maritimePublié le vendredi 8 novembre 2024|CLPCcontinentaldomaineexploitationextensionmaritimeplateauressourcesSolsousZEE
Agriculture : les notaires au rapport pour proposer des pistes de réformePublié le jeudi 3 octobre 2024|agriculteurscrise agricoleCSNexploitationinstallationmutationNotairespropositionsRapportRéformerégime fiscalTransmission
Salon international de l’agriculture : les agriculteurs au défi de la transmission des exploitationsPublié le vendredi 10 mars 2023|agriculteursAgricultureBailexploitationFamilleNotaireretraiteSAlonTransmission
L’exploitation des ressources spatiales : un encadrement juridique encore incertainPublié le jeudi 1 août 2019|astéroïdeEspaceexploitationHumanitélunePatrimoineressourcespatial
Les droits d’exploitation audiovisuelle des événements sportifsPublié le mardi 10 juillet 2018|audiovisuellecoupe du mondeexploitationfootballSporttélévision
Salon international de l’agriculture - Propriété des données en agriculturePublié le mardi 27 mars 2018|agricoleAgricultureANEFAdatadonnéesemploiexploitationFormationinformationPartenariatpropriétéqualitéSIA
